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Marques déposées par DistrimexTODO
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belle pom'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

belle pom'
Distrimex, Sasu

Numéro de dépôt :
3722947
Date de dépôt :
19/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2020
belle pom\' de Distrimex

Présentation de la marque belle pom'

Déposée le 19 mars 2010 par DistrimexTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « belle pom' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est DistrimexTODO domicilié(e) Min Batiment T - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 568 344 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distrimex domicilié(e) Min Batiment T - 84000 - AVIGNON - France.

La marque belle pom' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque belle pom' est expirée depuis le 19 mars 2020.

Distrimex a également déposé les autres marques suivantes : INTEGRATE , D , DISTRIMEX , BEL POM , SHONA , KONTACT , KONTACT , DISTRIMEX SELECTION , DISTRIMEX , KONTACT


Distrimex, Sasu - Min Batiment T - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 324568344


Distrimex - Min Batiment T - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577661 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580701 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580700 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Gelées, confitures, compotes ; produits laitiers.

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries.

Fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.